Conditions générales d'utilisation du site internet

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Commandes

Le site Brochures Online est réservé aux professionnels du tourisme, des loisirs et/ou de la culture exerçant leurs activités en Belgique. Le site offre aux utilisateurs la possibilité de passer commande des brochures et dépliants sélectionnés par BHS et listés sur le site, afin qu’ils mettent cette documentation à disposition de leur clientèle.
Les utilisateurs commandent au minimum 4 références dans la liste affichée par le site Brochures Online. Les quantités de documentations commandées seront respectées dans la limite des stocks disponibles et pour un minimum de 50 exemplaires et un maximum de 250 exemplaires par brochure.

La commande est livrée en moyenne dans un délai de 10 jours ouvrables, par courrier ou par transporteur privé (sous réserve de disponibilité des documents). La responsabilité de BHS ne peut toutefois pas être engagée en cas de délai supérieur.
L’éditeur se réserve le droit de refuser l’utilisation des services proposés par Brochures Online à toute personne ou établissement qui ne respecterait pas ces conditions.

Propriété intellectuelle

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Liens hypertextes

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Accès au site

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Modification des conditions d’utilisation

L’éditeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d'usage d'Internet

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Droit applicable

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Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

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